AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Canal du Midi (Canal de communication des mers)
Canal
Délibération : 17611107(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux par le diocèse de Toulouse

Canal du Midi (Canal de jonction des mers)
Canal
Délibération : 17611110(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Procès-verbal de visite par Pitot, d'Agde à Toulouse

Canal du Midi (Canal de communication des mers)
Canal
Délibération : 17611118(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Arpentement et installation de bornes à l'extrémité des francs-bords, ceux-ci appartenant aux propriétaires du Canal et pouvant être érigés en fief noble mais ne devant excéder 6 toises ; les terres au-delà appartiennent à la province

Canal du Midi (Canal de jonction des mers)
Canal
Délibération : 17611120(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le pont de Renneville sur l'Hers sert au diocèse de Mirepoix de communication avec le Canal

Canal du Midi (Canal)
Canal
Délibération : 17611120(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le pont de Négra a été endommagé par les négligences des patrons de barques

Canal du Midi (Canal royal)
Canal
Délibération : 17611128(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Permet d'embarquer à Béziers les équipages et les soldats éclopés en cas de marche forcée

Canal du Midi (Canal)
Pont(s)
Délibération : 17611120(18)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Du canal près de l'écluse ronde ; refait presque à neuf